DT Dom-Tom Ameublement Catalogue professionnel
Accueil Cuisine Literie Autres
Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et à l’utilisation du site Dom-Tom Ameublement.

Sommaire
01. Éditeur du site 02. Hébergement 03. Objet du site 04. Propriété intellectuelle 05. Responsabilité 06. Données personnelles 07. Cookies 08. Droit applicable
01

Éditeur du site

Le présent site est édité par Dom-Tom Ameublement.

Entreprise Dom-Tom Ameublement
Adresse Route de la Riviera
97190 Le Gosier
SIRET 842 078 586 00026
Responsable de publication M. Rudy Scheid
02

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS

2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

03

Objet du site

Le site Dom-Tom Ameublement constitue un catalogue professionnel destiné à présenter les différentes gammes de produits proposées par l’entreprise, notamment dans les univers de la cuisine, de la literie et de l’équipement de la maison.

Les photographies, caractéristiques, descriptions, disponibilités et autres informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.

DT

Catalogue professionnel Seuls les vendeurs munis de la carte Dom Tom Ameublement sont autorisés à proposer les produits présentés sur ce site.

04

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site, notamment sa structure, ses textes, photographies, illustrations, graphismes, logos et éléments visuels, est protégé par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de Dom-Tom Ameublement ou du titulaire des droits concernés est interdite.

05

Limitation de responsabilité

Dom-Tom Ameublement s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, les informations et visuels présentés dans le catalogue ne constituent pas un engagement contractuel. Des différences peuvent notamment exister concernant les coloris, caractéristiques, conditionnements ou disponibilités des produits.

Dom-Tom Ameublement ne pourra être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire du site, d'une erreur technique ou d'un dommage résultant de l'utilisation du site.

06

Données personnelles

Dom-Tom Ameublement s’engage à respecter la réglementation applicable à la protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Le catalogue n’a pas vocation à collecter directement des données personnelles, sauf lorsqu’une fonctionnalité particulière du site nécessite leur traitement.

Lorsqu’un traitement de données personnelles est effectué, les données sont utilisées uniquement pour les finalités pour lesquelles elles ont été collectées et pendant une durée proportionnée à ces finalités.

Vos droits

Conformément à la réglementation applicable, vous pouvez notamment disposer d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque cela est applicable, d’un droit à la portabilité de vos données.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous estimez que le traitement de vos données personnelles ne respecte pas la réglementation applicable.

07

Cookies

Le site peut utiliser des éléments de stockage strictement nécessaires à son fonctionnement, par exemple pour mémoriser temporairement certaines préférences de navigation.

Si des outils de mesure d’audience, services tiers ou cookies nécessitant le consentement de l’utilisateur sont ajoutés ultérieurement, une information et un mécanisme de consentement adaptés devront être mis en place.

08

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de différend, les parties rechercheront en priorité une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

09

Conception du site

Conception et développement : Intermédia Conseil.

980 Avenue de l’Europe
54200 Toul – France

© Dom-Tom Ameublement
Mentions légales • Accès réservé aux professionnels.